Présentation

La Société Sénégalaise de Gastroentérologie et d’Hépatologie ( SOSEGH ) est née en 2001 à la suite du Cercle Sénégalais de Gastroentérologie et d’Hépatologie qui existait depuis 1993.

Elle réunit des médecins et chirurgiens spécialistes de l’appareil digestif, des spécialistes en médecine interne, des anatomopathologistes, des cancérologues, des radiologues, des médecins généralistes et des pharmaciens.

Ses objectifs principaux sont d’assurer une formation médicale continue en pathologie digestive aux médecins généralistes et à ses membres, promouvoir la recherche en hépato-gastroentérologie au Sénégal et asseoir une collaboration scientifique avec des sociétés savantes Sénégalaises et étrangères.
Cette collaboration inclut l’appui à la formation de jeunes spécialistes, l’appui à l’acquisition de nouvelles techniques diagnostiques et thérapeutiques, l’organisation de rencontres scientifiques aux niveaux local et international.

Elle est membre fondateur de l’AAFFCHGE et est membre de l’Organisation Mondiale de Gastroentérologie ( OMGE ).

La SOSEGH aide au fonctionnement de centres d’endoscopie des hôpitaux régionaux du Sénégal en l’absence de gastroentérologue affecté.

Statuts
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TITRE I
Objet, durée, siège et composition de l’Association.

Article I :
Il est crée l’association dénommée :
"SOCIETE SENEGALAISE DE GASTROENTEROLOGIE ET D'HEPATOLOGIE (SOSEGH)".

C’est une association à but non lucratif. Sa durée est illimitée. Son siège est à Dakar et pourrait être transféré par décision du bureau après approbation par l’assemblée générale à n'importe quel autre endroit du Sénégal.

Article II :
Les objectifs de l’association sont :
1°) L’organisation de réunions scientifiques, de congrès, de conférences et de cours.
2°) L’enseignement post universitaire : formation médicale continue.
3°) La recherche scientifique et la publication de travaux scientifiques sur les maladies du tube digestif, du foie et du pancréas.
4°) La coopération internationale et les relations avec les associations étrangères ayant des buts analogues, notamment les sociétés savantes nationales, régionales et internationales.

Article III
Les membres titulaires sont les docteurs en Sciences Médicales. Les membres associés sont des Internes des Hôpitaux et des étudiants en spécialité. Les membres associés à titre étranger sont des Docteurs en Médecine non Sénégalais et exerçant en dehors du Sénégal. Les membres honoraires sont des membres titulaires ayant au moins 10 ans d’ancienneté et âgés de plus de 65 ans. Leur admission est prononcée par le conseil d’administration dans des conditions fixées par le règlement intérieur. Une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration est obligatoire pour les membres titulaires et associés.

Article IV
La qualité de membre de l’association se perd :
1°) par démission
2°) par radiation pour défaut de paiement de la cotisation
3°) par exclusion, pour motif grave prononcé par le conseil d’administration après avoir entendu l’intéressé. Celui-ci peut faire appel devant l’assemblée générale ordinaire.
4°) par exclusion de la profession par le conseil de l’ordre.

TITRE II

Administration et Fonctionnement

Article V
L’association est administrée par un conseil composé de 15 membres titulaires, élus au scrutin secret et à la majorité simple des votants sur une liste de postulants par l’assemblée générale ordinaire pour un mandat de 4 ans. Les membres sortants sont rééligibles.

Article VI
Immédiatement après l’assemblée générale, le conseil se réunit sous la présidence du doyen d’âge pour élire le bureau de l’association au scrutin secret.
Le bureau est composé de 6 membres :
- un président, président du conseil d’administration
- un vice président
- un secrétaire général
- un secrétaire général adjoint
- un trésorier
- un trésorier adjoint
Les membres du bureau sont élus pour un mandat de 2 ans renouvelable 1 fois, à l’exception du secrétaire général qui est élu pour 3 ans renouvelables.

Le bureau se réunit chaque fois que cela est nécessaire, sur la convocation du président. Il ne délibère valablement que si trois de ses membres sont présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Le président dirige les travaux des réunions scientifiques ainsi que les débats du bureau, du conseil, représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile, ordonne les dépenses courantes en accord avec le trésorier avec une double signature.

Le vice président assiste le président et le remplace en cas d’empêchement.
Le secrétaire général assure l’administration générale de l’association, la convocation des réunions et la préparation de l’ordre du jour des séances scientifiques. Il rédige les procès verbaux des réunions scientifiques, du conseil et des assemblées générales.
Le secrétaire général adjoint assiste le secrétaire général et le remplace en cas d’empêchement.

Article VII
Le conseil se réunit tous les 3 mois. Il peut en outre être convoqué par décision du président ou sur la demande écrite du 1/3 de ses membres.
Le conseil :
1°) élit le bureau.
2°) désigne les secrétaires de séance.
3°) propose à l’assemblée générale les membres d’honneur et les présidents d’honneurs.
4°) décide de l’admission des membres titulaires et des membres associés.
5°) peut proposer des modifications du règlement intérieur à l’assemblée générale.
6°) délibère et décide entre 2 assemblées générales de toute affaire concernant l’association.
La présence de la majorité absolue des membres du conseil est nécessaire pour valider ses délibérations. En l’absence de quorum une 2ème réunion est convoquée dans les 15 jours, qui délibère valablement quelque soit le nombre. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Article VIII
Les assemblées générales sont convoquées par le secrétaire général selon les modalités fixées par le règlement intérieur. Elles sont présidées par le président de l’association. Lors de l’assemblée générale seuls les membres titulaires de l’association sont électeurs et éligibles, les membres associés et honoraires peuvent assister aux assemblées générales.

1°)- L’assemblée générale ordinaire se réunit annuellement. Son ordre du jour est établi par le bureau. Il comprend notamment :

a)- le rapport moral et scientifique du président
b)- le rapport d’activités du secrétaire général et son approbation
c)- le rapport financier du trésorier et son approbation
d)- la désignation des commissaires aux comptes
e)- l’élection des membres du conseil d’administration
f)- le rapport des commissaires aux comptes et son approbation
g)- la fixation du taux de la cotisation sur proposition du conseil
h)- la discussion de toute affaire concernant l’association et les décisions nécessaires.

Tout membre de l’association peut demander par écrit au secrétaire général, au moins une semaine à l’avance, l’inscription à l’ordre du jour d’une question particulière. Le vote par procuration est admis, mais nul ne peut en détenir plus de deux.

2°) L’assemblée générale extraordinaire se réunit en cas de nécessité, soit à la demande du conseil d’administration, soit à la demande écrite formulée par le quart au moins des membres de l’association. Son ordre du jour se limite strictement aux questions ayant motivé sa convocation. Ses scrutins s’expriment selon les mêmes modalités pour délibérer valablement.

3°) Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires doivent regrouper au moins la moitié des membres de l’association. Dans le cas contraire, une seconde assemblée générale est convoquée au moins deux semaines plus tard pour délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents.

Article IX
Les membres du conseil d’administration et du bureau exercent leurs fonctions de manière bénévole, des remboursements de frais dûment justifiés sont acceptés par le conseil.

Article X
Au cours de leurs réunions, les membres de l’association s’interdisent tout discours, lectures et discussions religieuses et politiques et toute activité étrangère à ses objectifs.

TITRE III
Patrimoines et Ressources

Article XI
Le patrimoine comprend les biens mobiliers et immobiliers appartenant à l’association.

Article XII
Les ressources de l’association comprennent :
1°) les cotisations et souscriptions de ses membres.
2°) les revenus générés par ses biens mobiliers et immobiliers.
3°) les dons manuels, subventions et libéralités dont l’emploi est autorisé au cours de l’exercice.

TITRE IV
Modifications des Statuts et Dissolution

Article XIII
La modification des statuts est proposée par le conseil et adoptée par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet. Celle-ci délibère dans les conditions fixées à l’article VIII.

Article XIV
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale extraordinaire doit attribuer l’actif net de celle-ci à une ou plusieurs associations analogues ou à des organismes reconnus d’utilité publique. Elle désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.

Réglement intérieur
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Chapitre I :
Article I : Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement de la Société Sénégalaise de Gastro-entérologie et d'Hépatologie (SOSEGH) selon les dispositions définies par les statuts.

Chapitre II : les membres
Article II : Adhésion des membres
Pour être admis comme membre de la Société Sénégalaise de Gastro-entérologie et Hépatologie par le conseil d’administration il faut :
            - formuler une demande écrite d’adhésion adressée au président du conseil d’administration.
            - être parrainé par deux membres titulaires de la SOSEGH
            - la qualité de membre est constatée par l’inscription au registre des membres et la délivrance d’une carte de membre.

Article III :
Une cotisation annuelle de vingt mille francs CFA (20 000 f CFA) est obligatoire pour les membres titulaires et les membres associés étrangers, dix mille francs (10 000 f CFA) pour les internes et les étudiants en spécialité. Le montant peut être réévalué chaque année par le conseil d’administration. La cotisation est payable d’emblée à l’adhésion. Pour les membres la cotisation est renouvelable chaque année civile avant la fin du premier trimestre.

Article IV : La qualité de membre se perd :
            1)- par démission
            2)- par radiation pour défaut de paiement de la cotisation pendant 2 années consécutives constaté par le conseil d’administration et après 2 avertissements écrits.
            3)- par exclusion, pour motif grave prononcé par le conseil d’administration après avoir entendu l’intéressé. Celui-ci peut faire appel devant l’assemblée générale ordinaire.
            4)- par exclusion de la profession par le conseil de l’ordre.

Chapitre III :
Article V :
L’association est administrée par un conseil composé de 15 membres titulaires, élus au scrutin secret et à la majorité simple des votants sur une liste de postulants par l’assemblée générale ordinaire pour un mandat de 4 ans. Les membres sortants sont rééligibles.

Article VI
Immédiatement après l’assemblée générale, le conseil se réunit sous la présidence du doyen d’âge pour élire le bureau de l’association au scrutin secret.
Le bureau est composé de 6 membres :
            - un président, président du conseil d’administration
            - un vice président
            - un secrétaire général
            - un secrétaire général adjoint
            - un trésorier
            - un trésorier adjoint

Les membres du bureau sont élus pour un mandat de 2 ans renouvelable 1 fois consécutivement, à l’exception du secrétaire général qui est élu pour 3 ans renouvelables.

Le bureau, composé de 6 membres émanant du conseil d’administration de 15 membres, se réunit chaque fois que cela est nécessaire, sur la convocation du président. Il ne délibère valablement que si trois de ses membres sont présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
            - Le président dirige les travaux des réunions scientifiques ainsi que les débats du bureau, du conseil, représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile, ordonne les dépenses courantes en accord avec le trésorier avec une double signature. Il peut créer des comités ad hoc selon les nécessités.
            - Le vice président assiste le président et le remplace en cas d’empêchement. En cas d’absence des deux, le doyen d’âge préside la séance.
            - Le secrétaire général assure l’administration générale de l’association, la convocation des réunions et la préparation de l’ordre du jour des séances scientifiques. Il rédige les procès verbaux des réunions scientifiques, du conseil et des assemblées générales.
            - Le secrétaire général adjoint assiste le secrétaire général et le remplace en cas d’empêchement.
            - Le trésorier assure le recouvrement des cotisations, exécute les dépenses, détient les comptes (carnets de chèques, etc.) et administre les biens mobiliers et immobiliers de l’association.
            - Le trésorier adjoint assiste le trésorier et le remplace en cas d’empêchement.
            - Le commissaire aux comptes, élu par l’assemblée générale, assure l’audit interne de l’association et sa gestion. Le recours à un audit externe par le conseil d’administration est possible en cas de besoins.

Article VII :
Le conseil d’administration se réunit tous les 3 mois. Il peut en outre être convoqué par décision du président ou sur la demande écrite du 1/3 de ses membres.
Le conseil :
            1)- élit le bureau.
            2)- désigne les secrétaires de séance.
            3)- décide de la nomination des membres d’honneur et des présidents d’honneur à partir des critères d'âge (plus de 65 ans) et d'ancienneté (plus de 10 ans), ou de contribution à la société, ou de mérite.
            4)- décide de l’admission des membres titulaires et des membres associés.
            5)- peut proposer des modifications du règlement intérieur à l’assemblée générale.
            6)- délibère et décide entre 2 assemblées générales de toute affaire concernant                             l’association.
La présence de la majorité absolue des membres du conseil est nécessaire pour valider ses délibérations. En l’absence de quorum une 2ème réunion est convoquée dans les 15 jours, qui délibère valablement si 7 de ses membres sont présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Article VIII :
Les assemblées générales sont convoquées par le secrétaire général. Leur bureau est celui du conseil. Elles sont présidées par le président de l’association. Lors de l’assemblée générale seuls les membres titulaires de l’association sont électeurs et éligibles, les membres associés et honoraires peuvent assister aux assemblées générales.

1°)- L’assemblée générale ordinaire se réunit annuellement la première semaine du mois de Décembre. Les convocations sont écrites signées par le secrétaire général et sont nominatives ; elles doivent parvenir aux membres deux semaines auparavant. Une convocation par voie de presse sera en outre formalisée au moins une semaine auparavant. Son ordre du jour est établi par le bureau. Il comprend notamment :

                        a)- le rapport moral et scientifique du président
                        b)- le rapport d’activités du secrétaire général et son approbation
                        c)- le rapport financier du trésorier et son approbation
                        d)- la désignation des commissaires aux comptes
                        e)- l’élection des membres du conseil d’administration
                        f)- le rapport des commissaires aux comptes et son approbation
                        g)- la fixation du taux de la cotisation sur proposition du conseil
                        h)- la discussion de toute affaire concernant l’association et les décisions nécessaires.

Tout membre de l’association peut demander par écrit au secrétaire général, au moins une semaine à l’avance, l’inscription à l’ordre du jour d’une question particulière. L’élection des membres du conseil d’administration se fait au scrutin secret, à la majorité simple des suffrages exprimés. Le vote par procuration est admis, mais nul ne peut en détenir plus de deux.

2°)- L’assemblée générale extraordinaire se réunit en cas de nécessité, soit à la demande du conseil d’administration, soit à la demande écrite formulée par le quart au moins des membres de l’association. Les convocations sont écrites et signées par le secrétaire général et sont nominatives ; elles doivent être adressées aux membres une semaine auparavant. Une convocation par voie de presse est possible. Son ordre du jour se limite strictement aux questions ayant motivé sa convocation. Ses scrutins s’expriment selon les mêmes modalités pour délibérer valablement.

3°)- les assemblées générales ordinaires et extraordinaires doivent regrouper au moins la moitié des membres de l’association. Dans le cas contraire, une seconde assemblée générale est convoquée au moins deux semaines plus tard pour délibérer valablement quelque soit le nombre de ses membres. Le vote par procuration n’est pas admis.

Chapitre IV : Procédures d’élection

1°) Lors de l’élection du conseil d’administration la séance est présidée par le doyen d’âge de l’assemblée générale.

2°) L’association est administrée par un conseil, composé de 15 membres titulaires, élus au scrutin secret et à la majorité simple des votants sur une liste de postulants par l’assemblée générale ordinaire pour un mandat de 4 ans. Les membres sortants sont rééligibles.
Le président de séance, doyen d’âge assisté de deux assesseurs, est chargé du décompte des voix.

3°) L’élection du bureau par le conseil d’administration est présidée par le doyen d’âge du dit conseil d’administration.

4°) L’élection aux différents postes est faite à la majorité simple, au bulletin secret.

Chapitre V : Dispositions finales

1°) Entrée en vigueur du règlement intérieur : le présent règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’assemblée générale.

2°) Entrée en vigueur des modifications du règlement intérieur : toute modification du règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption sauf avis contraire de l’assemblée générale.